1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de générateurs de brouillard et de prestations d'installation par ELB Group à des clients principalement professionnels.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes. La TVA applicable est ajoutée lors du récapitulatif. Générateur : 500 € HT. Installation : 350 € HT au tarif promotionnel (tarif habituel 900 € HT).
3. Commande
La demande de commande en ligne est confirmée par ELB Group après vérification. Une demande d'installation ne vaut pas confirmation d'intervention avant validation de la faisabilité et du créneau.
4. Paiement
[MODALITÉS DE PAIEMENT À COMPLÉTER]
5. Livraison et installation
Zone : France entière. Délais communiqués lors de la confirmation.
6. Droit de rétractation
Les consommateurs disposent d'un délai de 14 jours. Pour les professionnels, ce droit s'applique uniquement dans les cas prévus par la loi. [À COMPLÉTER]
7. Garanties
Garanties légales de conformité et des vices cachés. [GARANTIE COMMERCIALE ÉVENTUELLE À COMPLÉTER]
8. Médiation et litiges
[MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION AGRÉÉ À COMPLÉTER]. Droit français applicable.
Document à faire vérifier par un professionnel du droit avant mise en production. Les mentions [À COMPLÉTER] doivent être renseignées.